Mentions légales

1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site houblonium.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Arnaud, exerçant sous le nom commercial Houblonium.
Statut juridique : Entreprise Individuelle
SIRET : 831 597 083 00029
Adresse : 12 rue André Abry
Responsable de la publication : Arnaud – arnaud@houblonium.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Site Web : www.ovhcloud.com

2. PROTECTION DES MINEURS ET SANTÉ PUBLIQUE

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite. En accédant à ce site et en souscrivant aux services de Houblonium, le client s’engage à avoir 18 ans révolus.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant.

3. SERVICES FOURNIS

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la brasserie (vente, événements, lieux de distribution). Houblonium s’efforce de fournir des informations précises. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou des inexactitudes dans la mise à jour.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Arnaud est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes personnalisées. Toute reproduction, représentation, modification ou publication de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD

En France, les données personnelles sont notamment protégées par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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Cookies : Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

6. DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site houblonium.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.